Passe au contenu principal

Responsabilité liée à la pollution de sites

Beazley ECLIPSE® est un produit d’assurance responsabilité environnementale sophistiqué, mais convivial et un outil de gestion des risques, conçu pour vous aider à maîtriser les risques de pollution connus et inconnus associés aux risques transactionnels, aux risques opérationnels liés à un site fixe (site couvert) et aux risques de contamination.

Ce que nous offrons

  • Responsabilité en cas de pollution d’un lieu couvert - pollution nouvelle et préexistante (dommages corporels, dommages matériels, coûts d’assainissement, dommages aux ressources naturelles, frais de réclamation avec identification de victime principale et/ou déclenchement de garantie envers un tiers)  
  • Responsabilité en matière de pollution des transports (couverture pour les transporteurs tiers et assurés en tant que transporteurs, et comprend la couverture des déchets, des matériaux, des biens ou des produits entrants et sortants)  
  • Responsabilité pour pollution de site d’élimination dont l’assuré n’est pas propriétaire (sites génériques, couverture sur site et hors site)  
  • Couverture des cas de pollution connus indiqués dans la demande, sous réserve des conditions à la souscription  
  • Couverture pour contamination par le passage vers et/ou à travers un lieu couvert à partir d’un lieu hors site  
  • Prorogation du remboursement des défendeurs - jusqu’à 500 $ par jour, sous réserve d’un maximum de 10 000 $ par demande d’indemnisation
  • Remboursement des frais de gestion de réputation - jusqu’à 50 % de 100 000 $ pour aider les clients à gérer leur risque de réputation après une perte 
  • La définition des dommages corporels comprend la surveillance médicale, l’angoisse et la détresse émotionnelle  
  • La définition des coûts de nettoyage inclut les coûts de restauration de site et permet de participer à des programmes de nettoyage volontaire
  • Amendes et pénalités civiles, dommages-intérêts punitifs et exemplaires lorsque ceux-ci sont assurables par la loi  
  • La notion de pollution inclut les déchets médicaux infectieux et pathologiques, les déchets et matériaux radioactifs de faible activité, ainsi que les légionelles et autres agents microbiens (champignons ou moisissures)  
  • La notion de dommages matériels inclut la diminution de valeur et les dommages aux ressources naturelles  
  • Couverture pour l’amiante et la peinture à base de plomb dans les sols, cours d’eau, étendues d’eau ou eaux souterraines  
  • Couverture pour les sites programmés et cédés  Période de prolongation (ERP) automatique de 90 jours, et option d’achat d’une ERP supplémentaire  
  • Couverture primaire  Préavis de résiliation de 90 jours  
  • Cession de la police avec consentement écrit préalable  
  • Possibilité de choix du cadre juridique  
  • Assistance préalable à une réclamation  
  • Services de gestion des risques

Beazley tiendra compte de la diversité des risques associés aux habitations, au commerce et à la vente de détail, et à des portefeuilles planifiés d’installations industrielles, de traitement/stockage/élimination (TSE) et de stockage en vrac de pétrole. Jusqu’à 40 000 000 $

Comment nous pouvons vous aider

Beazley ECLIPSE®, sous sa forme de base, offre une couverture complète conçue pour vous aider à atténuer les dommages et les pertes résultant des demandes liées à des dommages corporels, des dommages matériels, au nettoyage et à la destruction de ressources naturelles du fait de la pollution d’un endroit couvert (à l’intérieur, en dessous ou provenant de cet endroit). 

 

Qui pouvons-nous aider

Les risques concernent entre autres les propriétaires, les exploitants, les promoteurs et les prêteurs. Ils portent notamment sur les sites, secteurs et acteurs suivants : friches industrielles, lieux d’habitation, commerces, vente de détail, sites agricoles, terrains de golf et de loisirs, entreposage et distribution, éducation, santé, décharges, recyclage, TSE, transport, chantiers ferroviaires, sites de fabrication, sites industriels, réservoirs, sites chimiques, municipalités, Département de la Défense et Département de l’Énergie. 

La différence Beazley

AVOIR DE L’AUDACE

La liberté réside dans l'audace. Nous osons être différents et nous empruntons invariablement des chemins audacieux de manière à offrir des solutions plus innovantes, plus justes et plus satisfaisantes à nos clients, à nos courtiers et à nos employés. Qu'il s'agisse d'assurer le plus haut bâtiment au monde ou le premier véhicule lunaire commercial, nous nous aventurons là où d’autres ne vont pas.

S'AMELIORER CONTINUELLEMENT

Bien faire est un début intéressant, mais nous ne nous arrêtons pas en si bon chemin ! Nous sommes une communauté d’individus motivés à pousser sans relâche le curseur et à créer de la valeur. Du lancement du premier syndicat ESG du marché à la mise en place de notre entité commerciale dédiée à la conception de solutions d'assurance numériques, nous sommes fiers de repousser nos limites toujours plus loin. Autrement dit, chez Beazley, nous faisons bouger les lignes.

FAIRE LES BONS CHOIX

Agir avec intégrité, de manière franche et correcte, fait partie de notre ADN. Ouverts et honnêtes envers les autres, nous faisons preuve de respect et d'empathie, quelle que soit la difficulté de la situation, comme le démontre notre équipe Sinistres, plusieurs fois récompensée.  Faire ce qui est juste, c'est assurer un environnement équitable et gratifiant, et c’est rendre le travail et la vie meilleurs pour tous.

Exemples ou scénarios

Une demande d’indemnisation pour forte contamination des sols a été déposée à l’encontre de l’assuré par le propriétaire du projet. Une fois la dépollution terminée, Beazley s’est penché sur l’indemnisation de l’assuré pour les frais de dépollution engagés et, avec l’assuré et ses autres assureurs, a monté un dossier en recouvrement contre le sous-traitant responsable de l’incident. 

Notre assuré a souscrit une police ECLIPSE® avant de commencer à réaménager une parcelle de terrain. Lors de l’excavation, l’assuré a constaté que les sols étaient contaminés par du plomb et du pétrole et contenaient des matériaux de construction probablement issus d’opérations antérieures et d’un remblayage plus ancien. Beazley a collaboré avec l’assuré pour enquêter et assainir le site, ce qui a permis d’obtenir une fermeture réglementaire dans un délai d’environ huit mois.