Un contrat associant la responsabilité professionnelle et la responsabilité liée à la pollution des entrepreneurs.
Responsabilité civile:
Couvre les responsabilités encourues du fait d’activités professionnelles exercées soit par un membre de l’équipe de conception de l’assuré, soit par un sous-traitant désigné par l’assuré.
Couvre la pollution résultant de l’exécution de prestations contractuelles réalisées par l’assuré ou par un sous-traitant, et comprend la responsabilité liée à la pollution des transports et à la pollution de sites d’élimination non détenus
Un problème microbien découlant de risques liés à des travaux terminés
Responsabilité liée à des activités technologiques ou publicitaires.
Indemnité de première partie:
Frais de rectification - pour les frais engagés préalablement à la remise d’un projet dans le but de corriger les vices résultant des prestations professionnelles de l’assuré ou de son sous-traitant.
Frais d’assainissement d’urgence - du fait de la pollution résultant de l’exécution de prestations contractuelles par l’assuré ou par son sous-traitant.
Services de réponse aux violations de la vie privée - y compris les services d’investigation judiciaire, juridique, de centre d’appels, de notification, de résolution des violations et d’atténuation.
Politiques annuelles en matière de pratiques renouvelables:
Les entrepreneurs en construction et les entreprises de construction ont des exigences distinctes en matière de responsabilité professionnelle. Beazley possède plus de 30 ans d’expérience dans l’assurance de certains des risques les plus importants et les plus complexes au monde. Cela lui permet de créer des contrats d’assurance dans la conception et la construction sur mesure pour répondre aux besoins uniques des entrepreneurs de la construction et des entreprises de conception-construction.
Nous couvrons un large panel de risques comprenant les profils et secteurs suivants : artisans entrepreneurs, génie civil, fabrication, télécommunications, construction générale, architecture et rénovation d’intérieur, pétrole/gaz, production et distribution d’électricité, ainsi que les entrepreneurs mécaniciens, électriciens et de génie climatique. Nous cherchons à éviter les sous-traitants spécialisés qui travaillent dans les domaines des sols, des pieux et des systèmes d’enveloppe des bâtiments.
Sociétés domiciliées au Canada
La liberté réside dans l'audace. Nous osons être différents et nous empruntons invariablement des chemins audacieux de manière à offrir des solutions plus innovantes, plus justes et plus satisfaisantes à nos clients, à nos courtiers et à nos employés. Qu'il s'agisse d'assurer le plus haut bâtiment au monde ou le premier véhicule lunaire commercial, nous nous aventurons là où d’autres ne vont pas.
Bien faire est un début intéressant, mais nous ne nous arrêtons pas en si bon chemin ! Nous sommes une communauté d’individus motivés à pousser sans relâche le curseur et à créer de la valeur. Du lancement du premier syndicat ESG du marché à la mise en place de notre entité commerciale dédiée à la conception de solutions d'assurance numériques, nous sommes fiers de repousser nos limites toujours plus loin. Autrement dit, chez Beazley, nous faisons bouger les lignes.
Agir avec intégrité, de manière franche et correcte, fait partie de notre ADN. Ouverts et honnêtes envers les autres, nous faisons preuve de respect et d'empathie, quelle que soit la difficulté de la situation, comme le démontre notre équipe Sinistres, plusieurs fois récompensée. Faire ce qui est juste, c'est assurer un environnement équitable et gratifiant, et c’est rendre le travail et la vie meilleurs pour tous.
L’assuré a reçu un contrat de conception, de construction et d’installation d’une machine pour une entreprise de fabrication alimentaire. L’année suivant l’achèvement du projet, l’assuré a été poursuivi au motif que l’acheteur ne pouvait pas faire fonctionner la machine selon les normes, en raison d’une erreur de conception. Le plaignant a allégué une violation du contrat et de la garantie, et a demandé le remboursement du prix d’achat de la machine. Suite à une médiation, l’affaire a été réglée à l’amiable avec un versement d’indemnisation. La police de l’assuré couvre les frais de règlement et de défense.
